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eil-executif Dépôt légal – Mars 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-94524-6 Tous droits réservés pour tous les pays. ©…

Comité de : - préciser que la rémunération versée pendant la période de pandémie doit être prise en considération dans le calcul de la compensation et donc…

Juillet - Septembre 2025-2026 Projet visé Circonscription électorale Montant versé Soutenir la 5e édition du festival des saveurs interculturelles de…

spécificités des deux volets. Tableau 1 – Un programme PJ en deux volets Volets / Spécificités Volet 1 : Enjeux de sécurité jeunesse Volet 2 : Table…

droit de vote (5) - Scientifique en chef; - Sous-ministre de l’Éducation; - Sous-ministre de l’Enseignement supérieur; - Sous-ministre de l’Économie, de…

numérique, faire prévaloir l’intérêt général et du bien commun et assurer un développement urbain inclusif et équitable. Ces engagements s’inscrivent aussi, …

van du projet avant impot - sensibilite de 8 % - scenario moyen .................................................... 83 figure 13.2 sensibilite du tri du…

Laurent – 1 1 – 1 – – 1 4 Saguenay– Lac-Saint-Jean – – 2 1 1 – – – 4 Capitale- Nationale – – – – – – – 1 1 Mauricie – – 1 1 2 – – 1 5 Estrie – – – – 3 – – –…

Québec et de règlements municipaux. 06E0 - Établir la commission d’un crime. 06E1 - Intervenir sur une scène de crime. 06E2 - Se défendre contre des coups…

sage, servant à établir la liste des compétences à acquérir. On trouvera des informations plus complètes à ce sujet, dans le Guide à l’intention des…