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de Numéro No 1/M Type de contrat Nature du contrat conclus1on du SEAO contrat Non applicable FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET…

compléter l’offre de services, etc. Contrat d’entreprise ou de service Un contrat d’entreprise ou de service, selon le Code civil du Québec (1991, c 64) : «…

autres), tableaux de données, résultats bruts ou agrégés, analyses statistiques et résumés exécutifs découlant de ces contrats. « 2. Les documents produits…

de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie14 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats…

disponibles. Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 9 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats…

des coûts des transporteurs scolaires. Le résultat de ces travaux a déjà été pris en compte dans le cadre des négociations visant le renouvellement des contr…

projet par le CER évaluateur. … Numéro attribué à cette autorisation par l’établissement et numéro du contrat, s’il en est un. … Madame ou Monsieur. 1. Il…

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

de la dette total annuel (résultat de la section 2) par les pourcentages de la répartition du service de la dette entre les contribuables présentés à la…

des résultats de ce partenariat est comptabilisée sous le poste « Quote-part dans les résultats d'un partenariat commercial » sous la rubrique « Autres…