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Analyse d’impact réglementaire – Politique de mobilité durable 2030 et Plan d’action 2018-2023

pdf 124 Ko RA_PMD-analyse-impact_MTMDET.pdf

https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/nous- joindre/Pages/questions-commentaires-plaintes.aspx. 9 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/nous-joindre/Pages/ques…

Mise à jour : 17 juin 2022

Liste des 36 groupements forestiers existants

pdf 202 Ko LI_groupements-forestiers.pdf

599-2856 Site Web : www.gaflmi.com http://www.groupementforestierdequebec-montmorency.com/ http://www.gfny.ca/ mailto:snadeau@ssad.qc.ca https://gfad.ca/…

Mise à jour : 2 avril 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 223 Ko MR-statut-artiste-Culture-ecole.pdf

https://www.canscaip.org/School/LibraryVisits https://www.la-charte.fr/inviter-chartiste/recommandations-tarifaires/ https://www.la-charte.fr/inviter-chartis…

Mise à jour : 15 juin 2021

Infos concernant Mario Côté Inc. et autres entreprises

pdf 617 Ko DO_demande_acces_2026-01-08-008_MAPAQ.pdf

https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/Guideapplication_Loi_Bien_etre_animal.pdf Et le Guide d'application du Règlement sur la sécurité et le bien-être…

Mise à jour : 2 février 2026

038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

pdf 475 Ko 038_Memoire_Alexandre_Cormier-Denis.pdf

https://www.dictionnaire-academie.fr/article/A9N0108 https://www.dictionnaire-academie.fr/article/A9P1867 https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/nat…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

pdf 15,62 Mo 24-591_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 14 février 2025

Informations pour la rédaction de la directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle - directive particulière

pdf 309 Ko information_redaction_directiveParticiuliere.pdf

subject= https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-11 https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/Lois…

Mise à jour : 20 mars 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 323 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_FHanin_Ulaval.pdf

https://www.ilo.org/resource/article/how-might- generative-ai-impact-different-occupations. https://www.ilo.org/resource/article/how-might-generative-ai-impa…

Mise à jour : 22 mai 2025

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

pdf 853 Ko 25-156_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:35&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 10 juillet 2025

Demande une copie de tout ce qui a été diffusé et une copie de la facture de Cossette média concernant l'offensive formation en construction.

pdf 1,75 Mo AI_M20242771_demande_copie_diffusion_copie_facture_offensive_construction.pdf

programmes de formation de courte durée en construction! (youtube.com) … 2 https://www.youtube.com/watch?v=7zowzpY3XKU https://www.youtube.com/watch?v=7zowzp…

Mise à jour : 14 juin 2024

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Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

Informations pour la rédaction de la directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle - directive particulière

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

Demande une copie de tout ce qui a été diffusé et une copie de la facture de Cossette média concernant l'offensive formation en construction.

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