Résultats de recherche

population de caribou Les figures 2a, 2b et 2c présentent chacune des zones provisoires. Les impacts associés sont présentés par région et par unité…

plaignant envers le Commissaire 2. Cadre législatif 3. Examen de la plainte 3.1 Profil du plaignant 3.2 Analyse de la problématique 3.2.1 L’applicabilité de…

négatif 7.2 Résultat positif 7.2.1 Tiers qui apprécie les empêchements potentiels 7.2.2 Explications concernant la notion de « personne liée » 7.2.3…

Référence 1. Prendre contact 2. Assurer une bonne communication 3. Exprimer le but de la visite 4. Évaluer le niveau de précision de la demande 5.1 Référer…

to be a pandemic on 11 March 2020; WHEREAS, under section 118 of the Public Health Act (chapter S 2.2), the Government may declare a public health emergency…

MELS-MSSS) (13) Secondaire 2 731 2 786 2 724 2 616 2 493 2 354 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Public Troubles graves de comportement (14) Préscolaire 5 4 1 2…

de cette période2. Il s’agit d’un montant maximal pouvant être ajusté en fonction de la réalité du milieu et des coûts nécessaires à l’organisation du…

projet intitulé 15e édition du Marché international de l’art numérique (MIAN) 2026, dans le cadre du programme Aide aux projets – Programme d’appui aux…

Référence : Avril 2020, page 16, numéro 204 Prog. : 02-03 2 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 2 221 407 $ FONDS…

Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-­‐2-­‐550-­‐66097-­‐2 (version électronique) © Gouvernement du…