Résultats de la recherche
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Synthèse des consultations (Hiver 2024) - Actualisation de la Politique bioalimentaire 2018-2025
pdf 402 Ko PO_politiquebioalimentaire_Synthese_consultations_MAPAQ.pdf
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Programme d'obligations vertes - Juin 2023
pdf 1,07 Mo AUTFR_Presentation_ObligationsVertes_Juin_2023.pdf
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24574.pdf
pdf 1,56 Mo 24574.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Octobre 2021
pdf 702 Ko engagements-21-10.pdf
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Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024
pdf 439 Ko Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf
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Illustration Québec
pdf 216 Ko MR-statut-artiste-IQ.pdf
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Guide à l'intention des utilisateurs
pdf 1,35 Mo GUI_espace_partage.pdf
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Guide d'accompagnement 2024-2025 pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 391 Ko guide-accompagnement_PDF-qualite-educ_2024-2025.pdf
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Mémoire concernant des projets de règlement modifiant divers règlements d’ordre fiscal
pdf 253 Ko 2025-2066_memoire.pdf
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Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024
pdf 439 Ko application-reglement-confidentialite.pdf