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historiques et est plutôt intégré dans la catégorie bâtiments. Par exemple, l’hôtel de ville aménagé dans un édifice patrimonial est comptabilisé dans la cat…

est établi tant par catégorie de personnel que pour l’ensemble de ces catégories. Traitement de la concordance 3 Pour chaque catégorie de personnel et pour…

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des portefeuilles par bénéficiaires et par catégories ............................... 20 Dépenses d’affectation à un fonds spécial des portefeuilles par caté…

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Canada inc., Porsche Cars Canada ltée, Subaru Canada inc., Toyota Canada inc., Véhicules Volvo du Canada Corp. et Ventes de véhicules Mitsubishi du Canada…

pour chaque catégorie de zone inondable. Tableau 6 : Impacts sur la valeur foncière de la meilleure connaissance de l’intensité de l’aléa inondation par caté…

réserve faunique de Portneuf, près de 83 % ont utilisé un véhicule automobile pour chasser et près de 45 % d’entre eux ont chassé de préférence en véhicule…

déterminées du gouvernement se divisent en deux catégories, soit les régimes dits « à coûts partagés » et les régimes dits « à solde du coût ». Ces deux caté…