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noter que les versions destinées à l’éducatrice ou à l’éducateur et au gestionnaire sont rédigées « en miroir » à la version destinée aux parents. En ce qui…

dont la régénération naturelle est déficiente seront reboisées. 9. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

d’information adressée au créneau La requête comprend un fichier destiné aux informations relatives aux résultats chiffrés et un fichier destiné aux…

partage sa mission. Il gère deux établissements de détention situés dans la ville de Québec, l’un destiné aux hommes et l’autre à la clientèle féminine, et…

contrer la violence et les discours homophobes et transphobes Cette orientation inclut des actions destinées à adopter des attitudes positives et des signes…

l’exemption globale prévue pour les sommes qui sont accumulées dans certains véhicules de placement destinés à la retraite, dont les REER (exclusion globale…

accordé à chaque établissement. Deuxièmement, les allocations particulières remplacent les enveloppes destinées aux universités de petite taille, aux régions…

............. 44 Mesures destinées aux contrevenants .................................................................................................... 44…

soutienne, via le programme de Reconfiguration de l’offre de formation, les programmes universitaires destinés aux membres d’ordres professionnels qui…