Résultats de recherche

2017 au 25 octobre 2019) 1 6/7 2/2 Mme Sylvie Lévesque (25 mai 2016 au 25 mai 2019) 1 6/7 2/2 Mme Louise Michaud (25 février 2015 au 25 février 2018) 1 7/7…

2.3 Aide financière conditionnelle à l’économie d’eau 11 2.4 Commission sur la gestion de l’eau 11 2.5 Guide sur l’économie d’eau potable 11 2.6 Règlement…

ement de débris de construction et démolition 11 387 000 Lieux d’enfouissement en tranchées (LEET) 25 30 000 Total 79 5 362 000 Source : RECYC-QUÉBEC, Bilan…

ement de débris de construction et démolition 11 387 000 Lieux d’enfouissement en tranchées (LEET) 25 30 000 Total 79 5 362 000 Source : RECYC-QUÉBEC, Bilan…

utile de 25 ans. Celle du champ appareillage et outillage est établie sur la base de la valeur des différents blocs constituant le parc…

ularites-pouvant-modifier-le-calcul-des- retenues-et-des-cotisations/avantages-imposables/liste-des-avantages-imposables/vehicules-a-moteur/allocation-pour-…

sociale en communauté. Ministère de la Santé et des Services sociaux 2,5 M $ supplémentaires pour soutenir les victimes de violence 2,5 millions de dollars…

le Québec, pour se déplacer rapidement, écologiquement et à faible coût25. 25 Témoignage d’un jeune à la consultation de Gatineau, 25 septembre 2023. 31…

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-390_DÉCISION - MES 25-390 Réponse ACR53etss_Allègement de la…

paragraphes 7 à 10. Précisions apportées aux paragraphes 11 i) et 17. Modifications apportées au paragraphe 25. 115 Développement de programmes d’études…