Résultats de recherche

demandes d’inclusion et 18 demandes d’exclusion, pour un taux d’autorisation de 71,1 %. De plus, pour la même période, elle a vérifié 1 423 déclarations…

demandes d’inclusion et 18 demandes d’exclusion, pour un taux d’autorisation de 71,1 %. De plus, pour la même période, elle a vérifié 1 423 déclarations…

celui d’autres critères est obligatoire. Le respect de ces critères vous permettra de naviguer vous-même en toute confiance lorsque vous serez à la recherche…

une remplaçante occasionnelle qui n’est pas sa RSGE partenaire doit appliquer les mêmes procédures (remplir le registre de remplacement, le dossier complet,…

président et le secrétaire de la coopérative sont président et secrétaire d’élection, à moins d’être eux-mêmes en élection : a) L’assemblée nomme deux…

diagnostics et de modules de rehaussement, et d’expérimenter des approches novatrices, en lien avec ces mêmes sujets. Les activités de diffusion de formation…

informations géographiques de contexte, et ce, à l’échelle désirée par l’internaute. À partir de cette même carte, les participants pouvaient soumettre des…

considéré comme attribuable aux formalités administratives, car les renseignements contenus dans le registre sont tous des renseignements exigés pour…

l’une ou plusieurs des situations suivantes : • sont inscrits, de façon provisoire ou définitive, au Registre des entreprises non admissibles (RENA) aux…

de courtage immobilier; ▪ Les personnes physiques non en affaires; ▪ Les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…