Résultats de recherche

............................................................ 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

l’adjudication du contrat au sens de la Loi sur les contrats des organismes publics. Toutefois, l’organisme admissible doit respecter les exigences minimales…

l’adjudication du contrat au sens de la Loi sur les contrats des organismes publics. Toutefois, l’organisme admissible doit respecter les exigences minimales…

retenu deux indicateurs de résultats, soit la motivation et la capacité de prendre des décisions. Chapitre 5 Résultats 58 L’accompagnement, un dispositif…

(AECG); o d’un contrat pour la fourniture de services énumérés au troisième alinéa de l’article 2 du Règlement sur le seuil et les délais applicables lors de…

et à la diffusion des résultats de la recherche; L’accroissement de l’adoption des technologies, des pratiques, des procédés, des produits et des…

échéant; • contrats accordés par la municipalité dont la valeur est supérieure à 25 000 dollars; • contrats de plus de 2 000 dollars conclus avec un même…

............................................................ 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

souhaitiez recevoir copie de documents en lien avec les contrats du PNE, que vous identifiez dans votre demande. Après avoir consulté l’ensemble des contrats…

à l’état de la situation financière. La comptabilisation des résultats du FLI Le CLD comptabilise les éléments suivants dans ses résultats relativement au…