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subventionnées le 1 er avril 2022; (3) installation autochtone. Jours d'occupation enfants 0 mois et plus du 1 er avril 2023 au 31 décembre 2023 Jours…

prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Selon l’inventaire 20211, 42,6 % des…

suivants : 1° ceux prévus à l’arrêté numéro 2020-015 du 4 avril 2020, modifié par les arrêtés numéros 2020‑017 du 8 avril 2020, 2020‑023 du 17 avril 2020,…

32,0 37,8 Demi-journée 2,6 2,9 1,9 1,7 3,2 2,8 2,1 2,3 2,4 1,6 Milieu familial Soir 0,6 0,5 0,5 0,5 0,5 0,4 0,6 0,5 0,5 0,6 Nuit 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1…

Résilience - Comment garder le cap sur soiSecrétariat du Conseil exécutif et Secrétariat à la législation 1er août 2022 Formation en ligne 10,001 Avocat, une…

concernant l’encadrement des centres d’urgence 9-1-1 sont entrées en vigueur le 30 décembre 2010. À compter de cette date, les centres d’urgence 9-1-1…

du 1er mars 2025; • Réduire le nombre minimal de lieux de retour des contenants consignés au 1er novembre 2023 de 1 500 à 1 200 lieux, et augmenter ce nombre…

les ministre/sous-ministres du MFFP et les ministres/sous-ministres fédéraux entre le 1 er novembre 2020 et le 1 er février 2021 2021-02-01 Refus 18, 19…

du 1er mars 2025; • Réduire le nombre minimal de lieux de retour des contenants consignés au 1er novembre 2023 de 1 500 à 1 200 lieux, et augmenter ce nombre…

__________________________________________________ vii 1. Le programme en un coup d’œil __________________________________________________ 1 1.1…