Résultats de la recherche
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La récidive chez la clientèle confiée au Sous-ministériat des services correctionnels du Québec - Profil statistique 2024
pdf 563 Ko profil-stats-recidive-2024.pdf
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Cadre de référence Ententes de développement culturel - Pour un partenariat souple et coopératif avec le milieu municipal
pdf 20 Mo Cadre-reference-EDC-2024.pdf
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Guide de gestion des débordements et des dérivations, Tome III—Mesures de gestion des débordements et des dérivations
pdf 15,24 Mo guide-gestion-debordements-tome-3.pdf
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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu
pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf
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Engagements financiers octobre 2022
pdf 2,59 Mo engagements_financiers_10_2020.pdf
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Guide d’élaboration et de mise en œuvre d’un processus de gestion des risques de sécurité de l’information
pdf 0,91 Mo elaboration_miseenoeuvre_processus_gestion_risques_securite_information.pdf
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Plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2020–2021
pdf 2,74 Mo Plan_action_2021.pdf
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Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023
pdf 589 Ko PA-culture-20182023_web.pdf
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