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taxes S55-A 14 Revenus de compensations tenant lieu de taxes S56-A 27 15 Calcul de certains revenus de taxes (1) S57-A 16 Taux des taxes (1) S59-A 28 18 Taux…

et 7,15 % du taux horaire pour le personnel de garde non qualifié, et ce, à compter du 14 octobre 2021. Ces augmentations représentent un pas important dans…

d’exploitation sexuelle et à faire rapport de sa mise en œuvre à l’Assemblée nationale tous les deux ans à compter de décembre 2022. L’appel a été entendu.…

et de l'Habitation, a été déposé à la séance du conseil du __________________________________ . (Date) Je certifie que les informations, les rapports…

et de l'Habitation, a été déposé à la séance du conseil du __________________________________ . (Date) Je certifie que les informations, les rapports…

au cours des prochains mois). Tenir compte du développement immobilier et économique : • Le développement minier à Chibougamau et à Lebel-sur-Quévillon…

Titre du projet : Responsables du projet : Établissement : Année de la subvention : Durée du projet : Date de production du rapport : Solde de l’année…

COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-523 Monsieur, La présente a pour objet de faire le suivi de votre…

Rives-du-Saguenay 0 5 0 12 CSS des Samares 0 1 0 2 CSS des Sommets 0 3 0 0 CSS des Trois-Lacs 2 6 0 2 CSS du Chemin-du-Roy 0 116 0 7 CSS du Fer 0 13 0 10 CSS…

la Régie sont mis à la disposition des individus avec qui elle interagit. Ils doivent être : Faciles à comprendre et à utiliser; Transparents, de façon à…