Résultats de recherche

dépenses électorales serait mis en place, croyez-vous qu’il serait pertinent d’abolir le crédit d’impôt? Non, car le crédit d'impôt est l'incitatif…

pour l’octroi du crédit d’impôt, une mère monoparentale qui a récemment emménagé avec un nouveau conjoint qui gagne un revenu plus élevé se verra privée…

comptables canadiennes pour le secteur public. Pour s’acquitter de ses responsabilités, la direction d’IQ (« la direction ») maintient des systèmes de…

Exposition maximale au risque de crédit L’exposition maximale au risque de crédit, sans tenir compte d’aucune garantie détenue, ni d’aucun autre rehaussement…

t PROGRAMME 1 Direction, administration et soutien à la mission 1. Direction et administration 41 275 2 570 1 847 13 323 19 843 Permanents (1) 10 10 Dépenses…

3.3.2 L’abolition du crédit d’impôt La grande majorité des participants s’est prononcée contre l’abolition du crédit d’impôt pour contributions politiques.…

aucunement l'obtention du crédit d'impôt pour la recherche précompétitive en partenariat privé. Seul Revenu Québec a compétence pour accorder, en tout…

Exposition maximale au risque de crédit L’exposition maximale au risque de crédit, sans tenir compte d’aucune garantie détenue ni d’aucun autre rehaussement…

frauduleuses par cartes de crédit détenues par le Ministère qui ont été annulées depuis 2020, ventilé par année; - Toutes les transactions frauduleuses par…

mides Crédit : Catherine Pinard Descente de la rivière George en canot pneumatique Crédit : Alain Thibault projet de parc national des Monts-pyramides 43…