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caractéristiques physiques L’organisation comprend un siège social dans la ville de Québec et 12 succursales régionales situées dans les villes suivantes : •…

et prénom Nom à la naissance (si différent) Sexe M F Date de naissance (AAAA/MM/JJ) No, rue, app. Ville Province Code postal Téléphone principal Poste…

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l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1); • organisme municipal régi par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou le Code municipal du…

...............9 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 | Distances séparatrices prévues dans le SAD de la Ville de Rouyn-Noranda…

enracinée dans le milieu et accessible aux citoyens ne peut qu’améliorer leur cadre de vie. Les villes, les municipalités et les MRC trouveront dans le…

police de la Ville de Montréal. Pour la Ville de Québec, le territoire desservi par le Service de police de la Ville de Québec est actuellement optimal. Le…