Résultats de recherche

unités de sapeurs-pompiers entrant en concurrence en vue de l’obtention de contrats pour la protection des forêts et d’autres contrats pertinents pour leur…

............................................................................ 5 5. Modalités et résultats de la consultation…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

financière à l’investissement et instituant le Fonds de l’aide financière à l’investissement et des contrats spéciaux (chapitre P-30.1.1) CONCERNANT une…

validité des résultats en utilisant les moyens mis à sa disposition par les organismes émetteurs. 4.4.3 Résultats à l’étape de l’examen de sélection À…

autorités responsables sur leur territoire en matière de sécurité civile. PRESTATAIRES DE SERVICES (CONTRATS) 5 Employeur responsable des ressources externes…

gouvernement, est de 25 jours1 lorsqu’il s’agit : › d’un contrat d’approvisionnement qui comporte une dépense égale ou supérieure à 366 200 $; › d’un contrat…

Volumes à récupérer 4. Modalités et résultats de la consultation 4.3 Consultation faunique 6. Destination des bois à récupérer 7. Répercussions sur les…

coût est considéré comme étant « engagé » à la date de la signature du contrat ou à la date de la résolution accordant le contrat à l’entrepreneur ou au…

s'agit d'un contrat d'assurance ou d'un contrat pour l'exécution de travaux autre qu'un contrat de construction; b) de 15 jours…