Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication
pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf
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Mémoire Réalité policière - Fédération des cégeps
pdf 391 Ko MEM_FC.pdf
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B-6_SantePub-Mtl_N-21.pdf
pdf 1,54 Mo B-6_SantePub-Mtl_N-21.pdf
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RA_Convention_9415-1610Qcinc.pdf
pdf 1,64 Mo RA_Convention_9415-1610Qcinc.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2,34 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 628 Ko Rapport_5125-20-002.pdf
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Analyse comparative du cycle de vie de bâtiments selon différents systèmes constructifs
pdf 2,05 Mo Rapport-AGECO.pdf