Résultats de recherche

Mémoire au conseil des ministres -Amendements au projet de loi no 109, Loi affirmant la souveraineté culturelle du Québec et édictant la Loi sur la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique

pdf 152 Ko 2025-0224_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Mathieu Lacombe Le 26 novembre 2025 Ministre de la Culture et des Communications TITRE…

Mise à jour : 6 février 2026

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

pdf 7,54 Mo 6_Plan_quebecois_infrastructures.pdf

transport collectif et 0,3 G$ versés pour les logements sociaux. 0,8 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029- 2030…

Mise à jour : 19 septembre 2024

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1,12 Mo 23-170_Diffusion.pdf

plus tard le 4 avril 2025 au début des travaux pour la réalisation du sondage 2025; • Dix-neuf mille trois cent douze dollars et cinquante cents (19 312,50…

Mise à jour : 28 août 2023

Guide pratique à l'intention des organismes de l'Administration - Communications orales et écrites avec les personnes morales et les entreprises

pdf 643 Ko Guide_Personnes_morales_entreprises.pdf

édictés le 14 mai 2025 et qui sont entrés en vigueur le 1er juin 2025. Ce document sera mis à jour, le cas échéant, en considération des changements…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Informations et contrats conclus par le ministère de la Justice avec des fournisseurs de services infonuagiques - BSM-2025-004873

pdf 346 Ko DAI_no_2025-004873.pdf

COURRIEL Le 17 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques et documents concernant l’utilisation des services…

Mise à jour : 21 février 2025

Cour itinérante à Quaqtaq - BSM-2025-005670

pdf 7,86 Mo DAI_no_BSM-2025-005670.pdf

25-45 2025-09-08 14:00 KUUJJUAQ 2025-09-09 09:30 KUUJJUAQ 2025-09-10 10:00 KANGIRSUK 2025-09-11 10:00 KANGIRSUK 2025-09-12 09:30 KUUJJUAQ 25-48 2025-09-15…

Mise à jour : 3 mars 2026

Déploiement et intégration de l’IA en ES - Cadre de référence

pdf 3,03 Mo cadre-reference-travaux-instance-ia-es.pdf

articles de journaux) pourra contribuer à la productivité des équipes de recherche et leur donner plus de temps pour mener d’autres tâches plus critiques. Un…

Mise à jour : 15 août 2025

La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d'urbanisme

pdf 4,67 Mo GUI_ilots_chaleur_urbains.pdf

ICU en raison de sa canopée pourrait tout de même être imperméabilisée et avoir des problèmes de ruissellement. Les mesures d’atténuation choisies par la…

Mise à jour : 2 mai 2025

Instructions spécifiques pour remplir la demande d’aide financière (DAF-PHAQ)

pdf 540 Ko PHAQ-appel-de-projet-HP-instructions-DAF-PHAQ.pdf

de multilogements hautement préfabriqués Septembre 2025 Instructions particulières pour remplir la demande d’aide financière (DAF-PHAQ) Septembre 2025 Ce…

Mise à jour : 4 février 2026

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves

pdf 72 Ko 2024-0121_memoire.pdf

juin 2025. Ces attestations seraient ensuite requises à bord du minibus lorsqu’il est utilisé pour le transport d’élèves. • Le cas échéant, un minibus…

Mise à jour : 28 février 2025

Résultats de recherche

Filtres

Mémoire au conseil des ministres -Amendements au projet de loi no 109, Loi affirmant la souveraineté culturelle du Québec et édictant la Loi sur la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan québécois des infrastructures 2023-2033

23-170_Diffusion.pdf

Guide pratique à l'intention des organismes de l'Administration - Communications orales et écrites avec les personnes morales et les entreprises

Informations et contrats conclus par le ministère de la Justice avec des fournisseurs de services infonuagiques - BSM-2025-004873

Cour itinérante à Quaqtaq - BSM-2025-005670

Déploiement et intégration de l’IA en ES - Cadre de référence

La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d'urbanisme

Instructions spécifiques pour remplir la demande d’aide financière (DAF-PHAQ)

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca