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com- posées de représentants de groupes issus de la collectivité auxquels se joignent souvent des élus et des fonctionnaires. Cette étape est parfois aussi…

par exemple l’indice canadien des prix à la consommation. Les tarifs révisés périodiquement selon un autre mécanisme que l’indexation, comme ceux déterminés…

prestations sont connus et dont la base de fixation n’est pas le prix du marché ou une comparaison avec d’autres gouvernements; – selon le prix du marché ou…

perspective de développement durable »12. 2.12 Rapport du Groupe de travail sur la tarification des services publics En avril 2008, le Groupe de travail sur…

0807 PETS 2021-2024 Achat d'un autobus scolaire élecGroupe le Mistral inc. 125 000,00 $ Terrebonne (2018) Les Moulins 06-mai-24 29-mai-24 Total : Groupe…

étudiantes de la grande région de l'Estrie depuis 1980. Le MCCE est un groupe de défense des prestataires de l'assurance-emploi et un groupe…

Cette nouvelle action prévoit également la mise en place d’un groupe d’intervention constitué de représentants de plusieurs ministères. Ce groupe…

charivari. Elle mentionne avoir un groupe de 20 à 25 personnes le lundi et de 12 à 15 personnes le mercredi. Ses cours visent la stimulation intellectuelle.…

qualité et de contrôle financier. Les usages Le PFT sert de modèle au groupe promoteur, qui peut l’adapter à son projet. Le PFT du groupe promoteur ne doit…

mini businesses. The tiny group homes... (Claire) Well, the group homes are hit or miss and they are like the small group home model now... It’s a small…