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sur la politique monétaire, janvier 2026, [En ligne] [www.banqueducanada.ca/publication/rpm/rpm-2026-01-28/].…

Mise à jour : 13 février 2026

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

redevance à partir de 2026. Ainsi, les entreprises qui prélèvent plus de 50 000 litres d’eau par jour à partir de l’aqueduc seront assujetties à la…

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

pdf 4,37 Mo MINFR_RAG2018-2019.pdf

financières et budgétaires ❑ Dépenses par programme TABLEAU 21 Dépenses et évolution par programme (en milliers de dollars, sauf indication contraire) …

Mise à jour : 1 octobre 2019

Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024.

pdf 2,51 Mo 24-269_Diffusion.pdf

route de la transformation numérique de l’ES AMBITIONS AXES DE PROJETS 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Ancrer une culture numérique au sein…

Mise à jour : 19 septembre 2024

ACHAT.pdf

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consultations prébudgétaires du ministre des Finances du Québec, monsieur Éric Girard. 13 février 2026 ACHAT | 2 À propos de l’ACHAT L’Alliance des…

Mise à jour : 17 février 2026

Étude comparative des mesures gouvernementales à l’échelle nationale et internationale - desserte Internet haut débit aux populations

pdf 1,68 Mo Etude_comparative_mesures_IHV_2022.pdf

de recherche. — D’autres programmes de soutien à la demande des ménages (programmes éducatifs, subventions à l’achat de matériel électronique etc.) et des…

Mise à jour : 15 avril 2025

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1,70 Mo 25-905_Diffusion.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur 17 février 2026 Dépenses admises au Programme de prêts et bourses Dépenses mensuelles Type de dépenses 2025-2026 Frais…

Mise à jour : 4 mars 2026

Écotech Québec propositions prébudgétaires 2026-2027.docx

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Propositions dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 du ministère des Finances du Québec Mars 2026 INTRODUCTION Écotech Québec, la grappe…

Mise à jour : 10 mars 2026

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stabilité et de résilience. 2. Assurer la pérennité du financement actuel du programme Québec sans frontières dans le budget de mars 2026, en reconnaissant…

Mise à jour : 13 février 2026

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le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 du ministre des Finances du Québec, M.Eric Girard Manufacturiers et Exportateurs du Québec (MEQ) Février …

Mise à jour : 10 février 2026

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