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.............................. 12 2.2.2 Transfert de claims…

.................... 2 1.1 Nature…

l’État et les valeurs qui la sous-tendent ne sont inscrites que dans les concepts obligatoires de la 2e année du secondaire. En particulier, nous avons…

https://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=3355&tx_lesecrits_pi1%5Becrit%5D=555&cHash=b9959bb0925ca2e0535292e1a9097113 14 Nous proposons, par exemple, d’ajouter…

regarding corporate transparency(1) −3.3 −4.2 −3.4 −1.1 −1.0 −13.0 Maintaining efforts in residential construction(2) −2.0 −2.0 −2.0 −2.0 −2.0 −10.0 TOTAL…

☐ 6,2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles…

de Ste- Justine, comté de Dorchester Reconstruction partielle du centre sportif Claude-Bédard, phase 2 2 342 301,00 $ 7 Nom du demandeur Titre du projet…

Le montant initial a donc été actualisé à hauteur de 6% (1er avril 2023) + 2,8% (1er avril 2024) + 2,6% (1er avril 2025) + 2,5% (1er avril 2026) qui a été…

É, CIRCONSCRIPTION (2) NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de…

Aide financière ad hoc 2 368 350 2021-2022 2 368 350 02-03 MOUVEMENT QUÉBÉCOIS DE LA QUALITÉ Montréal Westmount-Saint-Louis 131 ADHOC57376 Aide financière ad…