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pdf 287 Ko 30084.pdf

Accès à l’information, gestion des plaintes et relations avec la clientèle PAR COURRIEL Le 27 novembre 2025 N/Réf. : 30084 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Demande de permis d’intervention pour la récolte de bois de chauffage à des fins domestiques

doc 176 Ko FO_Bois-chauffage-domestiques.doc

NOM ET PRÉNOM DU REPRÉSENTANT FONCTION 3 CONTACT : (demandeur ou représentant) Téléphone : Courriel : 4 ADRESSE : (demandeur) NUMÉRO RUE VILLE PROVINCE CODE…

Mise à jour : 29 juillet 2024

Aide-mémoire pour soumettre une demande de reconnaissance d’un assistant

pdf 211 Ko aide_mem_mesur_assist.pdf

Québec.ca/mesure-assistance. - Assurez-vous d’avoir une adresse courriel valide : Pour créer un compte, vous devez détenir une adresse courriel valide. Un…

Mise à jour : 31 octobre 2022

RE-513(2023-06). Demande d’autorisation de se continuer sous le régime d’une loi d’une autre autorité législative que le Québec

pdf 162 Ko RE-513_REQ_AUT_CONT_regime_autre_QC.pdf

au registre des entreprises. Nom de famille Prénom Ind. rég. Téléphone Poste Adresse de correspondance Code postal Courriel Si vous demandez un service de…

Mise à jour : 4 février 2025

Demande le nombre de réclamations enregistrées pour fausses déclarations par les services de Solidarité sociale pour les prestataires de l’assistance sociale pour les années 2023-2024 et 2024-2025.

pdf 235 Ko AI_M20253428_Demande_NB_Reclamations.pdf

646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca Bureau de la sous-ministre Direction du Secrétariat général adjoint PAR COURRIEL Québec, le 7 novembre 2025 Bonjour,…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Demande une copie de la facture des frais de déplacement de madame Kateri Champagne Jourdain, Ministre de l’Emploi, qui a eu lieu le 31 mars 2023 au coût de 213,00$

pdf 454 Ko AI_M20242773.pdf

418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 17 mai 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents, reçue le 18 mars 2024, par c…

Mise à jour : 21 mai 2024

Budget total accordé pour chacune des 125 circonscription dans le cadre du Programme Soutien à l'action bénévole pour l’année 2024-2025 et 2025-2026.

pdf 636 Ko AI_M20263518_Budget_Accorde_125_Circonscription_PROG_Soutien_Action_BNVL_2024-2025_2025-2026.pdf

Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 20 janvier 2026 Bonjour,…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Demande concernant le programme de Soutien à l'action bénévole, pour chaque circonscription : 1-Budget global pour 2024-2025 2-Budget global pour 2025-2026.

pdf 636 Ko AI_M20253269_demande_Soutien_Action_Benevole.pdf

Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 18 juin 2025 Bonjour, Conformément…

Mise à jour : 23 juin 2025

2506003-108 - Document

pdf 5,94 Mo 2506003-108-document.pdf

242990 (Nom) (Titre) (Adresse complète) Téléphone : (préciser) Courriel : (préciser) Pour le prestataire de services : (Nom) (Titre) (Adresse complète)…

Mise à jour : 3 juillet 2025

Documents concernant les acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Sécurité publique depuis 2019

pdf 2,62 Mo 2023-11602.pdf

Personne ressource au MELCC pour le dossier du soutien financier durable : Joëlle Guillet, adresse courriel: joelle.guillet@environnement.gouv.qc.ca Mode…

Mise à jour : 19 septembre 2023

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Demande de permis d’intervention pour la récolte de bois de chauffage à des fins domestiques

Aide-mémoire pour soumettre une demande de reconnaissance d’un assistant

RE-513(2023-06). Demande d’autorisation de se continuer sous le régime d’une loi d’une autre autorité législative que le Québec

Demande le nombre de réclamations enregistrées pour fausses déclarations par les services de Solidarité sociale pour les prestataires de l’assistance sociale pour les années 2023-2024 et 2024-2025.

Demande une copie de la facture des frais de déplacement de madame Kateri Champagne Jourdain, Ministre de l’Emploi, qui a eu lieu le 31 mars 2023 au coût de 213,00$

Budget total accordé pour chacune des 125 circonscription dans le cadre du Programme Soutien à l'action bénévole pour l’année 2024-2025 et 2025-2026.

Demande concernant le programme de Soutien à l'action bénévole, pour chaque circonscription : 1-Budget global pour 2024-2025 2-Budget global pour 2025-2026.

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Documents concernant les acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Sécurité publique depuis 2019

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