Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026
pdf 1,71 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,38 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,61 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf
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Équiterre
pdf 9,85 Mo equiterre.pdf
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NORMES D'ÉVALUATION DE PROGRAMME
pdf 1,70 Mo rapport_evaluation_prog_cegrim.pdf
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Plan directeur du parc national DES HAUTES-GORGES-DE-LA-RIVIÈRE-MALBAIE
pdf 6,32 Mo PL_directeur_Hautes-Gorges.pdf