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ent 1. Objectif 2. Paramètres de financement et cycle budgétaire 2.1 Paramètres de financement 2.1.1 Places subventionnées annualisées 2.1.2 Occupation…

sexualité. Programme secondaire provisoire 22 Culture et citoyenneté québécoise Thèmes du secondaire 1 er c yc le 1re secondaire • Identités et appartenances…

MSSS– CETM – CSJ - DPCP Mai 2023 Action proposée Description Responsables 1) S’assurer que la CETM dispose de l’information pertinente et à jour pour prendre…

...................... 21 8.1 Provocation / intimidation…

2018, chapitre 4, article 1). Le Programme EFPNT est entré en vigueur le 1er juillet 2023 et a remplacé le Programme de gestion de l’exemption fiscale des…

13 029 17 026 40 350 109 897 Solde des jugements actifs 319 593 $ 3,0 M$ 1,1 M$ 1,5 M$ 3,8 M$ 2,9 M$ 3,6 M$ 5,3 M$ 6,9 M$ 14,1 M$ 42,5 M$ Malgré tous les…

prévention de la criminalité révisée 1er novembre 2023 au 31 mars 2024 Indeed Canada corps. 1 484,63 $ Événement d’embauche 22 janvier 2024 Indeed Canada…

Québec −0,4 −1,1 −1,5 −2,0 −3,0 −8,0 Augmenter les efforts de lutte contre la contrebande de boissons alcooliques −1,0 −1,0 −1,0 −1,0 −1,0 −5,0 Renforcer la…

Provena ncè: !1 ·•!, < > ' Grand Chef Serge Simon / Mohawk Council of Kanesatake Re.çu.·alî.Mi11istèr~· l 2012-01-12 le;i;'l /:,, ,'\,- '/i~/ '': ,;:i:> \> '…

6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à…