Résultats de la recherche
-
Maltraitance psychologique et maltraitance matérielle et financière envers les personnes aînées ayant des incapacités
pdf 3,01 Mo Maltraitance-psychologique-materielle-financiere-personnes-ainees-incapacites.pdf
-
Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
-
Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »
pdf 9,06 Mo DA-documents-contenant-objet-rencontre-MRIF-20230726-001.pdf
-
Rapport_Interdisciplinarite.pdf
pdf 4,13 Mo Rapport_Interdisciplinarite.pdf
-
2310072-287 - Document
pdf 12,26 Mo 2310072-287-document.pdf
-
Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
-
La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf
-
Programme de formation de l'école québécoise -Premier cycle du secondaire
pdf 21 Mo PFEQ-secondaire-premier-cycle.pdf
-
La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf
-
Programme de formation de l'école québécoise -Premier cycle du secondaire
pdf 21 Mo PFEQ-secondaire-premier-cycle.pdf