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2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda
pdf 8,35 Mo DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf
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Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024
pdf 1,80 Mo BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf
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DAI_no_BSM-2025-005315.pdf
pdf 1,79 Mo DAI_no_BSM-2025-005315.pdf
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DA03-20240508_1.pdf
pdf 21 Mo DA03-20240508_1.pdf
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Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.
pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique - PAFIO (2021-2028) de Chaudière-Appalaches
pdf 4,61 Mo RA_suivi_Chaudiere_PAFIO_UA034-51-035-71_MFFP.pdf
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Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299
pdf 11,84 Mo DAI_no_BSM-2024-004299.pdf
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Mémoire Réalité policière - Saint-Constant
pdf 0,94 Mo MEM_VSaint_Constant.pdf
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Mémoire Réalité policière - SPVM
pdf 4,22 Mo MEM_SPVM.pdf
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