Résultats de la recherche
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2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe
pdf 12,16 Mo DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf
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2024-079 – Demande de subvention pour l’usine de filtration des eaux pour la Ville de Château-Richer
pdf 679 Ko DAI_2024-079_subvention_chateau_richer.pdf
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Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.
pdf 4,78 Mo AI_M20242747_Montants_Octroyes_Prog_Support_Action_Bnvl_MESS.pdf
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Tombez en amour avec le livre québécois à la Foire du livre de Bruxelles
pdf 4,37 Mo BR-BrochureLeVif-FLB-2024-MRIF.pdf
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Réponse à la demande d'accès DA35-20260122
pdf 3,79 Mo DA35-20260122.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13,94 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Saguenay
pdf 1,17 Mo rapport_annexes_cts.pdf
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Les regroupements municipaux aux Îles-de-la-Madeleine
pdf 426 Ko rapport_annexes_fd.pdf
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Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction
pdf 1,52 Mo RA_etape_octroi-gestion-contrats-construction_2014_MCE.pdf
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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat
pdf 829 Ko RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf
