Résultats de recherche

par l'évaluateur (RL0604A) - 1. Section 5 RÉPARTITION FISCALE Répartition fiscale 5.1a Le nombre de séquences concernant les répartitions fiscales…

nom d'affichage prescrit 4B.2-5 Annexe 4B.3 — Inscription des répartitions fiscales au rôle public Ajout des répartitions fiscales pour les propriétés…

Le numéro matricule doit être unique. Le numéro de matricule est une donnée géoréférencée, il est inadéquat d’avoir deux unités d’évaluation ayant la même…

Tel quel RL0104A Division Matricule Tel quel Numéro matricule RL0104B Section Matricule Tel quel RL0104C Emplacement Matricule Tel quel RL0104D Chiffre…

Répartition fiscale aux fins municipales Répartition fiscale aux fins scolaires Manuel d’évaluation foncière du Québec – 2022 PARTIE 4A – RÉPARTITIONS FISCAL…

Visa fiscal I. FICHIER A) DÉSIGNATION (nom du système ou fichier et brève description) Base de données sur le Visa fiscal Le fichier contient les…

8 — Section « Inventaire par disposition fiscale » 8.2 Suppression du terme « biens culturels immobiliers classés » 4C-41 Chapitre 9 — Section « Régimes fisc…

Alléger le fardeau fiscal des sociétés Améliorer l’équité et l’intégrité du régime fiscal et lutter contre les planifications fiscales agressives Simplifier…

immobilières 3A Mesure des taux de variation du marché 4A Répartitions fiscales 5A Proportion médiane 1B Évaluation foncière et fiscalité municipale 2B…

« Inventaire par disposition fiscale » 8 Remplacement du terme « SIQ » par le terme « SQI » dans l'image du sommaire du rôle, section « inventaire par…