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admissibles les dépenses suivantes : • les honoraires professionnels de services-conseils associés aux thématiques d’intervention présentées dans le tableau…

t et gestion des programmes 311 760 $ Programme de formation (honoraires professionnels) 200 000 $ Accompagnement personnalisé (honoraires professionnels)…

ce volet. 3.4 Dépens es admis s ibles Les dépenses admissibles sont : - les honoraires de consultants externes; - les honoraires des spécialistes internes,…

résultat obtenu; f) les honoraires professionnels généralement exigés pour le même service par des professionnels de compétences égales dans des…

valorisation des matières, valorisation énergétique et élimination). « Déclaration GES » : déclaration ou avis fondé sur des faits et sur un ou des objectifs…

transmettra un avis confirmant l’aide financière maximale qui pourrait vous être accordée après la signature d’une quittance. • Si vous n’êtes pas…

règlement à l’amiable du différend portant sur l’avis de refus. Au plus tard 90 jours suivant la date à laquelle l’entrepreneur a transmis à son…

plein droit à compter de la date de réception de l’avis du ministre mentionnant l’un des motifs précités ou encore à toute autre date prévue dans cet avis.…

dépenses directement associées au projet et liées aux éléments suivants sont admissibles : • les honoraires professionnels et les frais de déplacement…

admissibles salaires et avantages sociaux des employés offrant les services directs ; honoraires professionnels ; honoraires divers ; déplacements et…