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  • Rapport sur le financement des services publics – 2023-2024

    pdf 1,11 Mo MINFR_rapportFSP2023-2024.pdf

    Permis commerciaux et particuliers 293 170 s. o. 236 137 s. o. MAG Permis de chasse, de pêche et de piégeage 37 523 22 971 s. o. 38 686 nd nd MAG Sous-total…

    Mise à jour : 16 décembre 2025

  • Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles

    pdf 0,98 Mo PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf

    autochtones, l’hébergement lié à la tenue d’activités d’exploitation des ressources, tels un camp de piégeage ou un camp forestier ou minier. Villégiature…

    Mise à jour : 26 février 2025

  • Rapport de suivi de la consultation publique sur les PAFIO 2020 - Unités d'aménagement 09351 et 09751 - Côte-Nord

    pdf 1,40 Mo RA_suivi_Cote-Nord_PAFIO_UA09351-09751_2020.pdf

    également prévue en bordure des frayères et des cours d’eau. J'ai un bail de piégeage dans ce secteur et j'ai des installations de piégeage le long…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Mauricie

    pdf 810 Ko DS_Contexte_PAFIT_R04_MRNF_01.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • 2026 Moose Management Plan for Québec - Summary Document

    pdf 6,24 Mo plan-gestion-orignal-synthese-en.pdf

    jobs1. 1 Gouvernement du Québec (2023). Retombées économiques des activités de chasse, de pêche, de piégeage et d’observation de la faune au Québec en 2022 -…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Engagements financiers du MAPAQ - Mai 2025

    pdf 1,42 Mo LI_engagements_financiers_05_25_MAPAQ.pdf

    Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 20069243 Acquisition de données de dépistage et/ou de piégeage - Activités du Réseau d’avertissements…

    Mise à jour : 12 juin 2025

  • Certification_forestiere.mxd

    pdf 2,43 Mo PAFIT_ContexteLegalAdmin_BSL.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Outaouais

    pdf 633 Ko DS_Contexte_PAFIT_R07_MRNF_01.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Contexte légal et administratif- Nord-du-Québec

    pdf 1,01 Mo DS_PAFIT_Contexte_Nord-du-Qc.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Rapport de suivi de la consultation publique sur les PAFIO 2022 - Unités d'aménagement 09351, 09471 et 09751 - Côte-Nord

    pdf 664 Ko RA_suivi_Cote-Nord_PAFIO_UA09351-09471-09751_2022.pdf

    celui-ci communique avec le participant pour discuter avec lui et voir à harmoniser les travaux prévus. Piégeage UA 09471 À titre personnel Préoccupations…

    Mise à jour : 25 septembre 2024

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