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Gains sur la cession d'immobilisations (525) s/o - - - - - - 0 - - - - - - $ 28 29 Recouvrement des coûts indirects (465) s/o 3 861 518 - - - - - - - -…

____________ S44 cout-services S44-1 ANALYSE DU COÛT DES SERVICES MUNICIPAUX NON CONSOLIDÉ* EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2016 Non audité Charges…

obligations au titre des prestations constituées à la fin de l'exercice Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice Coût des…

d'immobilisations (525) s/o - - - - - - 15 479 681 - - - - - - 15 479 681 27 28 Recouvrement des coûts indirects (465) s/o 3 456 794 - - - - - - - - - -…

Le Comité de transition a décidé de constituer en trois fonds distincts : coûts de fonctionnement, coûts d’Élection 2001 et coûts de transition. Il a choisi…

Gains sur la cession d'immobilisations (525) s/o - - - - - - 0 - - - - - - $ 27 28 Recouvrement des coûts indirects (465) s/o 5 010 738 - - - - - - - -…

Gains sur la cession d'immobilisations (525) s/o - - - - - - 0 - - - - - - $ 27 28 Recouvrement des coûts indirects (465) s/o 3 232 174 - - - - - - - -…

de comptabilisation 17 ( 2462 ) ( ) Charge de l'exercice T Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice 18 2463 T Coût des…

mettre en œuvre cet incitatif106. Un rapport d’Indecon de 2012 propose une autre analyse complexe des coûts et des avantages de cet incitatif, en prenant en…

déficit de comptabilisation 17 ( 2462 ) ( ) Charge de l'exercice Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice 18 2463 Coût…