Résultats de recherche

de s I nu its (M EQ ) ( 25 % ) 15 2 67 4 77 17 8 26 6 69 18 0 62 9 51 17 4 70 7 37 17 9 63 0 85 19 6 54 5 31 25 5 08 9 21 21 5 39 8 14 23 4 14 8 49 26 2 14 5…

protéger des biens et infrastructures d’une valeur d’environ 766,2 M$, soit 500,0 M$ d’avril 2013 à mars 2019 et 266,2 M$ d’avril 2019 à mars 2021. Les…

York, 19-22 juin 1946, signé le 22 juillet 1946 par les représentants de 61 États (Actes officiels de l’Organisation mondiale de la santé, no 2, p. 100)…

25 Axe 4 – Favoriser la mobilité internationale entre le Québec et l’Europe .........................26 Axe 5 – Promouvoir la culture québécoise et la langue…

Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 14 avril 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202303-26 Objet : Demande d’accès à…

les munici- palités (volet 1) ; 26 de ces 54 ententes (48 %) ont des municipalités locales ou des villes pour partenaire- mandataire ; les MRC y figurent à…

Le responsable de l’accès à l’information, Original signé par Démosthène Blasi p. j. 3 Original signé Original signé Original signé Original signé Résumé…

délais et de l’impartialité des procédures (mesures 5 et 6) 26 Graphique 3 Évaluation des interactions avec le personnel de la cour ou du tribunal 26…

646‐0000 patricia.lord@tourisme.gouv.qc.ca www.quebec.ca 1 Vachon, Gabrielle De: Ryan Hart Envoyé: 26 mai 2022 10:18 À: Cloutier, Annie; Amanda Thomas;…

aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des…