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Téléphone : 418 380-2136 Télécopieur : 418 380-2171 Québec, le 17 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf : 2025-01-29-004 Madame, En…

conventionnés; d) La reddition de comptes. La procédure de reddition de comptes et l’inscription des résultats de reddition de comptes doivent figurer dans…

QUÉBEC-FRANCE ET QUÉBEC-SUISSE _COMMISSAIRE À L’ADMISSION AUX PROFESSIONS_ Septembre 2025 Document approuvé le 15 septembre 2025 André Gariépy, avocat,…

annuel d’audit 2024-2025 et plan pluriannuel 2024-2027 Nicolas Thibault 11 h 00 (20 minutes) 13.1 Calendrier- planification an- nuelle 2024-2025 13.2 Efforts…

que; 3. à une communauté autochtone, lorsque celle-ci est susceptible d’être concernée par les résultats de la recherche archéologique. 4. Le rapport, y…

que; 3. à une communauté autochtone, lorsque celle-ci est susceptible d’être concernée par les résultats de la recherche archéologique. 4. Le rapport, y…

connaissances en relation d’aide. • Des actions préventives pour des policiers d’unité à risque. • Un résultat positif: bien-être des employés est amélioré…

............................. 8 Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2025 Mise à jour 2024-2025…

répondre à ces besoins et à ces intérêts, des résultats qu’ils comptent atteindre et des mesures qu’ils prendront pour consigner l’information relative aux …

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) Lieu New York Date de la mission Du 2025-04-28 au 2025-04-30 Contexte • Conférence Bloomberg New…