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d’organismes culturels; ●​ une résolution d’appui unanime de la TREMCA, qui représente les 9 MRC et la Ville de Lévis; ●​ plusieurs dizaines de résolutions…

Importation de jeunes mammifères Tout mammifère né en captivité doit pouvoir bénéficier des soins fournis par ses parents, selon la biologie de son espèce.…

des investisseurs à titre d’intermédiaire financier, vous devez remplir et signer ce formulaire et fournir les documents nécessaires au traitement de votre…

Un modèle équivalent a aussi été conçu pour les municipalités régies par la Loi sur les cités et villes. Ce document doit être pris pour ce qu’il est, un…

municipalités; Municipalité de Saint-Donat; Union des municipalités du Québec; Ville de Gatineau; Ville de Montréal; Ville de Québec. Plateforme numérique…

du PROJET; 2.19.2 dès que les premiers bons de commande ont été placés : a) en fournir une copie au MINISTRE; b) lui fournir le Rapport détaillé des coûts,…

achalandés qu’auparavant. Les lois de la ville de New York ont également eu d’importantes répercussions négatives. À l’instar de la Colombie-Britannique, la …

un règlement administratif de la Ville de Toronto exige que les constructions dont la superficie du toit est supérieure à 2 000 mètres carrés soit…

d’expertise comptable pour les états financiers Mallette S.E.N.C.R.L Québec 613 348,00 $ 95 000,00 $ Fournir les données financières reliées à l’exercice…

documents qui répondent à votre demande, vous les trouverez ci-joint. Le ministère de l’Éducation a fourni, par l’entremise de l’Entente Canada-Québec…