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Rapport d'examen de plainte

pdf 354 Ko Rapport_5135-19-001.pdf

PLAIGNANTE : XXXXX XXXXXX PROFESSION CONCERNÉE : THÉRAPEUTE EN RÉADAPTATION PHYSIQUE Préparé par : Ghauthy Jean-Baptiste, analyste 26 août 2020 Approuvé par…

Mise à jour : 4 mars 2025

CCI.pdf

pdf 332 Ko CCI.pdf

canadianinnovators.org/content/reaction-du-cci-au-budget-du-quebec-2025 Le budget 2025 a amorcé cette démarche. L'enjeu maintenant est de poursuivre…

Mise à jour : 20 janvier 2026

P22-Formation_JUIL-SEPT_2024_OK AG_SG.xlsm

pdf 495 Ko P22_Formation_JUIL-SEPT_2024_OK_AG_SG.pdf

professionnels en développement économique du Québec (APDEQ) Direction territoriale du Saguenay-Lac- Saint-Jean, de la Côte-Nord et du Nord-du- Québec 1…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2019 - Unité d'aménagement 064-52

pdf 2,00 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2019_UA064-52_MFFP.pdf

convenir de mesures activités forestières. re avec les autres utilisateurs. 3) La poursuite des démarches ; consultation publique seront poursuivies. 4)…

Mise à jour : 22 août 2024

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

de leurs démarches de recherche (demandes aux établissements, demandes de documents d’état civil, demandes auprès des ministères, organismes publics et…

Mise à jour : 20 avril 2023

Ville de Mercier - Mémoire au comité consultatif Réalité policière au Québec

pdf 653 Ko 2311_Mercier.pdf

et efficace ont été au cœur de la réflexion des représentants de la Ville de Mercier dans notre démarche pour la création de notre service de police…

Mise à jour : 3 août 2023

plan-simplification2012-2015.pdf

pdf 347 Ko plan-simplification2012-2015.pdf

ISBN 978‐2‐550‐71812‐3 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2014 2 Mise en contexte La finalité de la démarche gouvernementale de simplification réglementaire et…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Mémoire - Échelle québécoise des niveaux de compétence en français

pdf 180 Ko 2023-0135_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean-François Roberge Le 22 juin 2023 Ministre de la Langue française TITRE :…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Octobre 2021

pdf 348 Ko Engagement_financier_2021-10.pdf

du Programme d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leur démarche d'intégration. 2021-11-09…

Mise à jour : 28 septembre 2022

Engagement_financier_octobre_2021.pdf

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du Programme d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leur démarche d'intégration. 2021-11-09…

Mise à jour : 27 septembre 2022

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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Ville de Mercier - Mémoire au comité consultatif Réalité policière au Québec

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Octobre 2021

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