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ire terminée le 30 avril 2025; ▪ États financiers 2024-2025 des fondations universitaires, si applicable; Au plus tard le 31 octobre 2025 : ▪ Rapport…

es/langue-francaise Dépôt légal – Septembre 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-02259-1 (version électronique, septembre 2025)…

x x x x 2025 Demandes présentées 2020 2021 2022 2023 2024 Total 2020 Total 2021 Total 2022 Total 2023 Total 2024 Total 2025 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3…

prolongée au 30 septembre 2025, afin de mieux répartir dans le temps la demande auprès des entrepreneurs. 2- Raison d’être de l’intervention À l’approche de…

Québec (Québec) G1R 3P4 418 263-2008 responsable.acces@mlf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6 août 2025 N/Réf. DA09-20250708 Objet : Demande d’accès à…

médicaux et qui ne pourraient donc pas être éliminées, ce qui nous donne 199 k ordonnances/rdv à éliminer. 398 k rdv – 50 % = 199 k rdv à éliminer 6. Selon…

GNR dans le réseau d’ici 2030. Cette mesure pourrait d’ailleurs se réaliser à moins de 60$ la tonne de GES évitée et les réductions d’émission de GES …

modifiant diverses dispositions en matière d’environnement, LQ 2025, c. 12 Version administrative avec amendements adoptés redevances pourraient être exigées…

Guide d’attribution des subventions 2024-2025 PROGRAMME ACCUEIL ET INTÉGRATION DES AUTOCHTONES AU COLLÉGIAL Coordination et rédaction Direction des relations…

prévue du Programme satellitaire subventionné est le 15 juin 2025. - Jusqu’au 15 juin 2025 pour l’application du rabais mensuel. - Jusqu’au 31 mai 2025 pour…