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Comptes publics 2022-2023 – Volume 1

pdf 1,82 Mo CPTFR_vol1-2022-2023.pdf

Transferts pour l’enseignement postsecondaire et les autres programmes sociaux 1 531 1 294 (237) (15,5) 1 529 (235) (15,4) Autres programmes 6 515 6 695 180…

Mise à jour : 13 février 2024

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

pdf 529 Ko politique-protection-renseignements-personnels-mes.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur Finalités ▪ La mise en œuvre de programmes, tels que : • programme de soutien financier; • programme de bourses; •…

Mise à jour : 27 février 2026

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

pdf 524 Ko politique-protection-renseignements-personnels-meq.pdf

statistiques. 16 Ministère de l’Éducation Finalités ▪ La mise en œuvre de programmes, tels que : • programme de soutien financier; • programme de bourses; •…

Mise à jour : 27 février 2026

Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale

pdf 701 Ko leviers_strategies_surpopulation_carcerale.pdf

tiques-correctionnelles ISBN 978-2-555-03115-9 (PDF) Dépôt légal – 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec CORR-085-(2026-03)_v4 Tous droits…

Mise à jour : 13 mars 2026

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1,12 Mo 23-170_Diffusion.pdf

le 3 avril 2026 au début des travaux pour la réalisation du sondage 2026; • Dix-neuf mille six cent quatre-vingt-huit dollars et soixante-quinze cents (19…

Mise à jour : 28 août 2023

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 1,46 Mo PASME.pdf

nt supérieur de 2020-2021 à 2025-2026 Avant le Plan d’action MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’ACTION 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 TOTAL…

Mise à jour : 28 octobre 2022

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

du carbone intrinsèque. 3.2 Programmes financiers Les distributeurs d’énergie québécois1, les autorités municipales et le gouvernement du Québec ont mis en…

Mise à jour : 20 août 2025

Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

pdf 5,75 Mo Budget2223_RenseignementsAdd.pdf

d’action pour assurer l’équité fiscale (en millions de dollars) 2022- 2023- 2024- 2025- 2026- 2023 2024 2025 2026 2027 Total Poursuivre la mise en œuvre du…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1,72 Mo RAG-23-24_V4_-_test2.pdf

G$, ont eu lieu depuis le lancement du programme. 5.3.4 Accroître la part des programmes normés qui incluent des critères de durabilité Proportion de …

Mise à jour : 24 septembre 2024

Expenditure Budget 2026-2027 – Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

pdf 4,96 Mo 3_estimates_expenditures_departments_and_bodies.pdf

dollars) 2026-2027 2025-2026 % Support 375.0 750.0 (50.0) Total 375.0 750.0 (50.0) Éducation 2026-2027 Expenditure Budget 8-13 TRANSFER APPROPRIATIONS…

Mise à jour : 18 mars 2026

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Comptes publics 2022-2023 – Volume 1

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale

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Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

Expenditure Budget 2026-2027 – Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

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