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cadre du commerce inter-entreprises (B2B) soient aussi cotisées, d) investir des sommes dans le système de tri et arrêter de continuer de surfacturer les…

25 octobre 2023 Monsieur Bernard Drainville Ministre de l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 16e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Monsieur le Ministre,…

Paragraphe 17e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023‐2024 Trimestre :…

Représentativité (%) Volume SEPM (m³) Résineux Types « productifs » : ME1, MS2, RS2, RCx, RS1, RE2 Atteint par le feu 18 490 78 2 057 000 Types « pauvres » :…

civile dans le Plan opérationnel découlant du Plan stratégique du Ministère. Juin 2017 LE 15 MAI 2017 - 2 PLAN D’ACTION VISANT À DONNER SUITE AUX…

Direction du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Paragraphe 17e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025 Trimestre :…

ainsi que pour autoriser l’exploitation d’entreprises d’énergie renouvelable par les municipalités. 2- Raison d’être de l’intervention Le projet de loi no…

entrepreneurs certifiés : « Entrepreneur Novoclimat 2.0 – Maison et Petit bâtiment multilogement » 2; ou « Entrepreneur Novoclimat 2.0 Sélect – Maison »2; o…

(température interne) en moins de 2 heures. Refroidissement global inadéquat / Absence de validation de l'efficacité du refroidissement pour les potages en…