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Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 2,33 Mo RAG_2023_2024.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 96 % +1 pt par rapport à 2023-2024 +1 pt par rapport à 2024-2025 +1 pt par rapport à 2025-2026 Résultats 94 % Cible non…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Ko regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

réception de la confirmation d’un calcul de subvention finale subséquent ou de la lettre indiquant les résultats d’un examen de documents, d’une inspection…

Mise à jour : 24 septembre 2024

BioClips - Revenus et dépenses agricoles au Québec : évolution récente

pdf 473 Ko BU_BioClips_Vol34_no04_MAPAQ.pdf

1 Les résultats présentés dans ce numéro de BioClips pour 2024 et les années précédentes proviennent des données historiques diffusées par Statistique…

Mise à jour : 17 février 2026

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pdf 3,78 Mo 9h30_ia-multimodale.pdf

données multimodales. Motivation: Modèle de prédiction multimodal des résultats du traitement 2 Introduction Objectifs Méthodes Résultats Futur Conclusion…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Ko manuel_chapitre_3.pdf

l’état des résultats. Pour plus d’information, se référer à l’annexe 3-A Cession d’immobilisations corporelles du présent chapitre et à la section 4.4 –…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

pdf 606 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

2024 • Juin 2025 • Juin 2026 Puisque la mise à jour annuelle 2024- 2025 comprend peu de modifications et d’ajouts, le recrutement de membres pour le…

Mise à jour : 13 février 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 606 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

2024 • Juin 2025 • Juin 2026 Puisque la mise à jour annuelle 2024- 2025 comprend peu de modifications et d’ajouts, le recrutement de membres pour le…

Mise à jour : 13 février 2025

Initiative ministérielle pour le développement des serres et des grands tunnels

pdf 632 Ko PG_initiative-ministerielle-dev-serres-grands-tunnels-ISER_MAPAQ.pdf

tunnels 2025-2026 14 Mise à jour : 15 juillet 2025 Date d’entrée en vigueur et durée de l’Initiative La présente version de l’Initiative entre en vigueur le…

Mise à jour : 31 juillet 2025

Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

pdf 1,37 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-mise-niveau-2026-MERN.pdf

et Gazifère : du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025; • Énergir : du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2025. Le tableau qui suit présente les résultats…

Mise à jour : 25 janvier 2023

2024-2025-572-Document.xlsx

xlsx 193 Ko 2024-2025-572-Document.xlsx

correspondance relative au traitement de la demande 2024-2025.067. Je n'ai pas l'intention de contester formellement votre décision dans la demande…

Mise à jour : 27 février 2025

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

BioClips - Revenus et dépenses agricoles au Québec : évolution récente

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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

Initiative ministérielle pour le développement des serres et des grands tunnels

Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

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