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pour fournir les services. Les coûts totaux comprennent les coûts directs et indirects. – Les coûts directs peuvent être affectés directement à un service,…

relativement à ces frais ou primes (RB 7); ⎯ à l’instauration d’un crédit d’impôt à l’investissement pour l’hydrogène propre (RB 16); ⎯ au crédit d’impôt à…

1 document transmis (Directive du ministre) ÉCRITE (courriel) 01‐août‐23 07‐août‐23 11. N/Réf. : DA11‐20230815 Désire obtenir :…

population. 77 Section 12 Programme d’aide Crédit de taxes Programme d’aide – Crédit de taxes Municipalité locale Les municipalités peuvent intervenir direct…

s auraient également généré l’équivalent de 3 600 emplois directs et indirects répartis un peu partout au Québec. GRAPHIQUE 2 Emplois directs dans le secteur…

non-résidents du Québec 2012-2013 2013-2014 2014-2015 2015-2016 Crédit Annuel Variation Crédit Annuel Variation Crédit Annuel Variation Crédit Annuel V 0 °…

MUNICIPAL 1 100 206 électeurs en 2009 (Montréal) Contributions max. 100 $ sans crédit d’impôt. Contributions max 1 000$ avec crédit d’impôt. Emprunts et…

adolescents en date du 2024-09-25. *** Les données contenues dans le tableau proviennent de la Direction générale associée aux technologies de l'information…

pour fournir les services. Les coûts totaux comprennent les coûts directs et indirects. – Les coûts directs peuvent être affectés directement à un service,…

étudiants québécois sont de 58,94 $CAN par unité (crédit). Les montants forfaitaires sont les suivants : • au premier cycle, 306,60 $ par unité (crédit) pour…