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RAA_Region_05_VF.pdf

pdf 1,81 Mo RAA_Region_05_VF.pdf

Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice régionale de l’élève – Région des Appalaches- et-des-Cantons 1 Rapport annuel d’activités 2024-2025 –…

Mise à jour : 16 novembre 2025

RE-101 (2026-01) Tarifs et modalités de paiement - Loi sur la publicité légale des entreprises

pdf 167 Ko RE-101_REQ_Tous_Tarifs_2026.pdf

production se situe après le 30 décembre 2025 106,00 159,00 41,00 61,50 48,00 72,00 La date limite de production se situe entre le 31 décembre 2024 et le 30…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf

Sheila Lotay DATE Le 28 avril 2025 APPROBATION Conseil d’administration de l’Office Séance du 3 juin 2025 RÉFÉRENCE SUGGÉRÉE OFFICE DES PERSONNES HANDICAPÉES…

Mise à jour : 30 juin 2025

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies pour les districts judiciaires d'Arthabaska, Drummond, Saint-François, Bedford et Mégantic - BSM-2026-005913

pdf 198 Ko DAI_no_BSM-2026-005913.pdf

conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool ou la drogue pour les années 2021, 2022, 2023, 2024, 2025 et 2026 à ce jour. J’aimerais obtenir ces…

Mise à jour : 23 avril 2026

Plan de gestion de l’orignal au Québec 2026 – document synthèse

pdf 6,26 Mo plan-gestion-orignal-synthese.pdf

vigueur. Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-02824-1 (version PDF) © Gouvernement du Québec, 2025 Ministère de…

Mise à jour : 16 février 2026

Document sur les critères d’invitation et leur pointage

pdf 297 Ko Pointage_criteres.pdf

Document explicatif de l’arrêté ministériel du 20 juin 2025 et de l’erratum publié le 9 juillet 2025 Mise à jour le 15 avril 2026 Un classement des…

Mise à jour : 15 avril 2026

Document sur les critères d’invitation et leur pointage

pdf 297 Ko Pointage_criteres.pdf

Document explicatif de l’arrêté ministériel du 20 juin 2025 et de l’erratum publié le 9 juillet 2025 Mise à jour le 15 avril 2026 Un classement des…

Mise à jour : 15 avril 2026

Autorisation proposée par le ministre

pdf 4,81 Mo autorisation-proposee-ministre.pdf

Volume résiduel, Selon PGMR 2024 en date du 28 mars 2025 Zone Volume estimé au PGMR 2025 (m3) MRN* (2025) Volume de matières résiduelles à retirer (m3) 2025…

Mise à jour : 17 avril 2026

Budget 2019-2020 - Plan budgétaire

pdf 2,29 Mo Budget1920_PlanBudgetaire.pdf

générations prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne pourra excéder 45 % du PIB, alors que la dette représentant les déficits…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Guide de l'utilisateur - Fonds d'innovation

pdf 1,16 Mo GU_SiiR-FI.pdf

D’INFORMATION SUR LES INFRASTRUCTURES DE RECHERCHE (SiiR) GUIDE DE L’UTILISATEUR – FONDS D’INNOVATION 2025 MARS 2025 2 Le présent document a été produit par…

Mise à jour : 22 mai 2025

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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies pour les districts judiciaires d'Arthabaska, Drummond, Saint-François, Bedford et Mégantic - BSM-2026-005913

Plan de gestion de l’orignal au Québec 2026 – document synthèse

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