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vérification de la fréquentation scolaire. Section 1 – Identité de la personne aux études Date de naissance A M J Nom Code permanent Numéro d’assurance…

la Municipalité reflète la réalité. 8 Exception pour la première année (1er janvier 2019 au 31 mars 2020) et la dernière année (1er avril 2024 au 31 décembre…

31127-1_biffé Articles de la Loi_CF20231127-1 Avis de recours _P1_2022-7572 - Consultations dans le cadre de lélaboration dun nouveau PAGLCHT P1.1…

: Mai 2024 PAGE 1 DE 1 1_MTRAV_COUV_DESSUS 2_MTRAV_075_Mai2024 3_F2_Mail20224_PageTitre 4_F2_Mai2024_MTRAV Rapport 5_F3_Mai2024_PageTitre 6_F3_Mai2024_MTRAV…

suivants : 1. Le nombre de CSQ émis pour des demandes déposées via Arrima depuis sa mise en place, ventilé par mois. 2. Le délai de traitement moyen de ces…

publicitaires concernant la COVID-19 Phase 1 : 9 mars 2020 au 19 avril 2020 11 923 890 $ Phase 2 : 20 avril 2020 au 24 mai 2020 16 432 277 $ Phase 3 : 25 mai…

d’assureur. ARTICLE 6 - RÉGIME OPTIONNEL D’ASSURANCE VIE 6.1 Assurance vie de base de la personne salariée 6.1.1 Montant d’assurance 6.1.1.1 Pour une…

être transmis au Conseil du trésor au plus tard le 1er avril de chaque année. 6. Le plan des acquisitions gouvernementales doit minimalement comprendre : 1°…

suffisante 1.1.1.3 Renforcer la norme sur les véhicules zéro émission MELCCFP Progression suffisante 1.1.1.4a Appuyer l’électrification des autobus urbains…

jusqu’au 6 mai 2020 par le décret numéro 483-2020 du 29 avril 2020, jusqu’au 13 mai 2020 par le décret numéro 501-2020 du 6 mai 2020, jusqu’au 20 mai 2020…