Résultats de recherche

directement reliées aux activités régulières de l’organisme bénéficiaire. Aux fins des articles 7.2.1. et 7.2.2., la notion de « financement du FQIS » doit…

poursuites criminelles et pénales APPCP | MÉMOIRE POUR LES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES – 2026-2027 2 L’APPCP…

bonification de la programmation pour le 30e anniversaire du Festival Black & Blue. 21-22 100 000 $ La Fondation B.B.C.M. Montréal, Québec Circ. :…

financiers (chapitre D-9.2) (LDPSF); − Loi sur l’encadrement du secteur financier (chapitre E-6.1) (LESF); − Loi sur les institutions de dépôts et la…

Montréal et de l’Au torité régionale de transport métropolitain. 2 Loi sur la gouvernance des sociétés d’État, c. G-1.02, art. 1. 3 Idem, art. 4 al. 2. 4…

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2), de la Loi sur la mise en quarantaine (L.C. 2005, c. 20), de la Loi sur les mesures d’urgence (L.R.C. 1985, c. 22…

par le VGQ) Action1 Responsable Échéance2 Indicateur lourdeur pour les cégeps, comme le démontre l’exemple suivant. (39) matière d’investissement…

2025-05-14 2 Jessica Lamonde Québec 2025-05-15 2 Jessica Lamonde Québec 2025-06-04 1 Jessica Lamonde Québec 2025-06-10 1 Jessica Lamonde Québec 2025-07-17 1…

.................... 7 1.2.2- Système de pivots…

sur l’environnement (chapitre Q-2, r. 17.1) (REAFIE) et au Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (chapitre Q-2, r. 27) (RFPP). 2- Raison d’être de…