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disponible au 26 Mai 2025. 3 Données diffusées sur le site Web de l’Institut de la statistique du Québec – dernière donnée disponible au 01 Août 2025 -…

jour de la fusion ne correspondait pas à un 1er avril, les rapports visés devraient, pour la période comprise entre le jour de la fusion et le 1er avril…

dispositions le 1er avril 1999 pour s’assurer que les petits consommateurs d’électricité puissent changer facilement de détaillant. Depuis l’ouverture de la…

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transphobes Cette orientation inclut des actions destinées à adopter des attitudes positives et des signes visibles d’ouverture qui contribuent à la…

résultats obtenus et en collaboration avec l’ensemble des acteurs forestiers concernés. Instauré le 1er avril 2013, le régime forestier accroît la…

de consultation du MAPAQ concernant les permis d'acquéreur de produits marins s'étant terminée en avril 2024 Transmission Le rapport final a été…

québécois. 2022-2023 50 000,00 $ (Pr. 01-01) Institut de la statistique du Québec Québec Taschereau (2018) 26 105049908-0 PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION…

régime forestier. La Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier a été sanctionnée le 1er avril 2013, venant abroger la Loi sur les forêts. Le…

.... 26 Cycle One themes ......................................................................... 26 Cycle Two themes…