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CO2 éq.) Cible à atteindre en 2030 (PEV) Exemple de suivi fait à partir de la reddition de comptes 29 Reddition de comptes Déclaration des données de…

s’appliquent aux projets autorisés en mode préfabriqué seulement à compter du 1er avril 2024, et ce, jusqu’au 31 mars 2026. 2. Autorisation du projet Les…

le même sens que celui que lui attribue l’article 1.1.1 du Règlement sur les aliments (chapitre P- 29, r. 1); ». TEXTE ACTUEL TEXTE PROPOSÉ 1. Pour…

français . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Situation de communication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Grammaire…

torale : Nicolet-Bécancour Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 295 860,39 394 481 $…

FONDS BLEU (2024-2025) 44 096,70 792001237 ACTIVITÉ : MAPAQ - TRANSFERTS (2025-2026) 44 096,70 CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE (2026-2027) 29 397,80 Québec…

cancer a remplacé les maladies du cœur comme principale cause de décès au début des années 1990. En 2026‑2030, on estime qu’il y aura 65 430 nouveaux cas de…

Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 14 avril 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202303-26 Objet :…

de l’atmosphère (RAA) (chapitre Q-2, r. 4.1) - Règlement sur les halocarbures (RH) (chapitre Q-2, r. 29) - Règlement sur les normes environnementales…

n. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les…