Résultats de recherche

normatif Dans un premier temps, les ordres ont été interrogés quant à l’existence d’un cadre normatif destiné à encadrer les situations de fraude, de fausse…

numérique. Elle se décline en deux volets complémentaires. Le volet 1 est un programme de financement destiné au développement des collections des…

utilisé dans certains cours prénataux ou dans les activités destinées aux parents et aux futurs parents ; des activités de sensibilisation destinées aux…

Politique de soins Avez-vous un document de recommandations pour l’exécution de la chirurgie bariatrique destiné aux médecins. Qui comporterait des exemples:…

Revenu Québec destiné aux petites et moyennes entreprises. Ce programme a été mis en place pour informer les propriétaires de ces entreprises au sujet des…

secondaires par les humains. • Au Québec, plus de 80 % des grains, principalement le maïs, sont destinés à l’alimentation animale et à la transformation…

les billets en provenance et à destination des Îles-de-la-Madeleine. Ce programme est venu remplacer le Programme de réduction des tarifs aériens (PRTA), qui…

2017- 2018(1) 2018- 2019 2019- 2020 2020- 2021 2021- 2022 2022- 2023 Total Augmentation des budgets destinés à la création, à la production et à la diffusion…

Web du CSMO : www.camaq.org Activités en matière de transition verte ❖ Offre de pièces techniques destinées au rebut par Bell Textron aux différentes écoles…

inférieure : Bois de trituration d’essences feuillus ou résineux qui n’est traditionnellement pas destiné à la production de bois de sciage. Il faut…