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docx 51 Ko form-organisme-eductation-politique.docx

fiscalité des organismes d’éducation politique reconnus peut être adressée directement à Revenu Québec : Revenu Québec (Service de l’accréditation, Secteur…

Mise à jour : 15 octobre 2021

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fiscalité des organismes d’éducation politique reconnus peut être adressée directement à Revenu Québec : Revenu Québec (Service de l’accréditation, Secteur…

Mise à jour : 15 octobre 2021

Appel de candidatures du prix Raymond-Charette

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et plus; Résider au Québec; Avoir la citoyenneté canadienne ou le statut de résident permanent au Canada; De plus, la personne mise en candidature doit : Collaborer avec des médias québécois.…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Plan d'action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d'un décès 2022-2027

pdf 1,06 Mo PL_simplification-demarches-deces_MTESS.pdf

civil) Collaborateurs – Retraite Québec, Revenu Québec Objectifs spécifiques 6.1 Réduire le nombre de pièces exigées des liquidateurs de successions par Reve…

Mise à jour : 16 avril 2024

RE-101 (2026-01) Tarifs et modalités de paiement - Loi sur la publicité légale des entreprises

pdf 167 Ko RE-101_REQ_Tous_Tarifs_2026.pdf

nts Tarifs de base (support numérique et support papier) 134,00 Chaque dossier supplémentaire lorsqu’il y a plus de 500 dossiers (support papier uniquement)…

Mise à jour : 10 décembre 2025

2303015-486- Document

pdf 3,35 Mo 2303015-486-document.pdf

d’abonnements internet haute vitesse au Canada au 3e trimestre de 2022 était de 12,38 millions Le revenu moyen par ulisateur par mois pour le service…

Mise à jour : 3 avril 2023

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17,56 Mo guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

et Changement climatique Canada. (2016). À propos d'Environnement et Changement climatique Canada. Gouvernement du Canada. Consulté à cette adresse. 18.…

Mise à jour : 20 juin 2024

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Ko dispositions_legislatives_secteur_financier_air.pdf

l’interdiction pour les utilisateurs de dossiers de crpdits de se tourner vers un autre agent d’pvaluation du crpdit lorsqu’ils se voient refuser l’accqs à…

Mise à jour : 1 novembre 2021

Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique

pdf 490 Ko 2411_Longueuil_2.pdf

ici.radio-canada.ca/premiere/emissions/tout-un-matin/ segments/entrevue/151692/police-longueuil-mise- situation-sante-mentale 95.1 FM Radio-Canada, 15-18…

Mise à jour : 3 août 2023

André G. Lavoie

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Avocat affecté à la représentation des employeurs, notamment Purolator Courrier et Général Motors du Canada, de 1995 à 1999 Avocat affecté à la représentation des salariés (CSD) devant les instances…

Mise à jour : 1 décembre 2025

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