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précisions sur les autres noms utilisés au Québec. 1.2 Autres noms utilisés au Québec (suite) Ajout Retrait Nom Nom Version dans une autre langue que le…

particulière. LES AUTRES OUTILS DE LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME Les outils de planification et de réglementation précités sont les plus utilisés…

2021 Lecture 3e année 10,3 % 11,7 % +1,4 % 8,6 % -3,1 % 11,8 % +3,2 % 10,8 % -1,0 % +0,5 % Mathématique 3e année 8,5 % 8,8 % +0,3 % 6,8 % -2,0 % 8,9 % +2,1 %…

dans un cas, un dollar investi rapportait 49,55 $ et, dans un autre, 7,70 $. Dans deux programmes de drogues, un cas rapportait 8,25 $ et l’autre 3,69 $ pour…

vapotage et des dispositifs à système ouvert. 4.1.2. Autres commerces de détail Environ 8 000 autres commerces de détail vendent autant des PV que d’autres…

dans la réinsertion sociale des personnes contrevenantes ont, entre autres, influencé celle-ci. Par ailleurs, comparativement aux autres pays industrialisés,…

1.2 – Normes applicables aux autres usages Le tableau 1.2 présente les normes qui s’appliquent à tous les autres usages que ceux visés au tableau 1.1, soit…

auberge, etc.) 12 % 13 % Véhicule récréatif, van aménagé 8 % 8 % Résidence secondaire (non commerciale) 7 % 3 % Ne sait pas encore 1 % 2 % Autre(s) 1 % 2 % 1…

présence d’OPI 8.1 Objectif et résultats attendus 8.2 Mise en contexte 8.3 Identification d’un OPI 8.3.1 Définition d’un OPI 8.3.2 Types d’ouvrages exclus de…

72 4 78 73 6 99 76 3 41 74 0 68 73 9 16 81 9 62 88 8 91 87 8 65 84 4 53 88 4 36 88 6 18 88 9 33 88 0 37 88 8 67 87 0 50 86 3 24 83 8 40 84 2 00 83 8 55 30…