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Coûts du système Lexius - BSM-2025-005209

pdf 2,38 Mo DAI_no_BSM-2025-005209.pdf

Étude des crédits 2025-2026 Question 136 Concernant le projet de Gestion de l’audience numérique, fournir pour 2024- 2025 : h) Sommes dépensées en 2024-2025…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

pdf 214 Ko DAI_no_BSM-2025-005491.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : nouveau Code de procédure civile N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Volumétrie des causes criminelles en matière de violence sexuelle ou en contexte de violence conjugale selon les peines prononcées aux palais de justice de Baie-Comeau et à Sept-Îles - BSM-2026-005818

pdf 242 Ko DAI_no_BSM-2026-005818.pdf

spécifiquement Palais de justice de Sept-Îles et Baie-Comeau 2020 à 2025³ Juridiction 01 - Poursuite criminelle 3 Les données pour l'année 2025 sont…

Mise à jour : 17 mars 2026

Nombre de demandes de divorce par type de demandes (à l’amiable et individuelles) pour l’année 2024 - BSM-2025-005018

pdf 245 Ko DAI_no_BSM-2025-005018.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 9 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Nombre de divorces en 2024 N/Réf. : BSM-2025…

Mise à jour : 15 avril 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation

pdf 432 Ko FIC_orientation_4_diagnostic_besoins_habitation.pdf

pour l’ensemble du Québec. Ce ratio pourrait toutefois ne pas être adapté pour représenter les particularités d’un territoire. Par exemple, un ratio…

Mise à jour : 18 décembre 2025

CIQ.pdf

pdf 685 Ko CIQ.pdf

et l’entrepreneuriat. À cet égard, l’évaluation du MEIE datant d’octobre 2025 pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2025 conclut que les résultats du…

Mise à jour : 13 février 2026

CCIGL.pdf

pdf 0,90 Mo CCIGL.pdf

a.ca/2025/07/enquete-sur-les-perspectives-des-entreprises-deuxieme-trimestre-de-2025/ https://www.banqueducanada.ca/2025…

Mise à jour : 13 février 2026

Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf

DIRECTEURS PROVINCIAUX (2025) Au-delà d’un signalement, Protéger les enfants collectivement, https://ciusss-…

Mise à jour : 10 février 2026

Microsoft Word - 2025-05-15-V2-Mémoire CIJA Laïcité

pdf 918 Ko CIJA_centre_consultatif_des_relations_juives_et_israeliennes.pdf

israéliennes est l’agence représentative des Fédérations juives du Canada cija.ca/fr Montréal, le 15 mai 2025 Comité d’étude sur le respect des principes de…

Mise à jour : 4 août 2025

1121 - Confirmation des études à l’extérieur du Québec

pdf 170 Ko 1121-hors-quebec-2025-2026.pdf

débute avant le 1er septembre 2025, inscrivez la date exacte ici : Si l’activité de formation se termine après le 31 août 2026, inscrivez la date exacte…

Mise à jour : 25 septembre 2025

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Volumétrie des causes criminelles en matière de violence sexuelle ou en contexte de violence conjugale selon les peines prononcées aux palais de justice de Baie-Comeau et à Sept-Îles - BSM-2026-005818

Nombre de demandes de divorce par type de demandes (à l’amiable et individuelles) pour l’année 2024 - BSM-2025-005018

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation

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1121 - Confirmation des études à l’extérieur du Québec

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