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S15-G 15 Résultats détaillés (2) S16-G 16 Excédent (déficit) de fonctionnement à des fins fiscales (2) S17-G 17 Excédent (déficit) d'investissement à des…

[www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2022/2022- 03-16/html/sor-dors42-fra.html]. http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p2/2022/2022-03-16/html/sor-dors42-fra.html…

☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 13 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux…

biomédicaux (chapitre Q-2, r. 12), le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles (chapitre Q-2, r. 19), le Règlement sur les…

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (5) 1 280435525 OPTION DE RENOUVELLEMENT - DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 25-26 167 423 $ SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL…

l’obtention d’un permis d’un ordre professionnel et à l’intégration au marché du travail 2. Reconnaissance des compétences2 Se doter d’outils crédibles,…

(2024-2025) 70 000,00 Total : 70 000,00 PROGRAMME D'ENCADREMENT CLINIQUE ET D'HÉBERGEMENT P.E.C.H. Québec Taschereau 2 24-526077-SUBVE PROGRAMME :…

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475 451 Université de Montréal (976000) 2 369 2 359 2 345 2 366 2 332 2 226 2 176 2 024 Université de Sherbrooke (977000) 2 958 2 960 2 833 2 836 2 726 2 835…

projet. 2. effectuer des prises de mesures, des calculs et du traçage. 2.1 Effectuer des prises de mesures 2.2 Effectuer des opérations mathématiques de…